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Marques déposées par PASCAL HOUZELOT
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PÈPETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PÈPETTE
PASCAL HOUZELOT
MOSCA FILMS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3039681
Date de dépôt :
03/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2010

Présentation de la marque PÈPETTE

Déposée le 3 juillet 2000 par PASCAL HOUZELOT et la Société Anonyme (SA) MOSCA FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PÈPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Les déposants sont PASCAL HOUZELOT, domicilié(e) 42 Quai Henri IV, 75004 PARIS - France et la Société Anonyme (SA) MOSCA FILMS domicilié(e) 6, Rue du Jour, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL HOUZELOT - France.

La marque PÈPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÈPETTE est expirée depuis le 3 juillet 2010.

PASCAL HOUZELOT a également déposé les autres marques suivantes : GHETTO SUPERSTARS , Euro Queer T.V. , ELECTROPINK , Eurogay T.V. , CLUB IBIZA , TABOU T.V. , PINK PALACE , GAY + T.V. , GAY PLUS - GAY PLUS TV , PARIS EST FEMME


PASCAL HOUZELOT - 42 Quai Henri IV, 75004 PARIS - France

MOSCA FILMS (S.A.) - 6, Rue du Jour, 75001 PARIS - France - SIREN 4


PASCAL HOUZELOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Production de spectacles, de films.